Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE
A.C.L. CONSTRUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1471707
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1998
ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE de A.C.L. CONSTRUCTION

Présentation de la marque ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE

Déposée le 17 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) A.C.L. CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.L. CONSTRUCTION domicilié(e) 3, rue Chauveau Lagarde, PARIS 75008. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE est expirée depuis le 17 juin 1998.

A.C.L. CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE , ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE NOUS CONSTRUISONS AUJOURD'HUI LA REFERENCE DE DEMAIN , HABITER


A.C.L. CONSTRUCTION, société anonyme - 3, rue Chauveau Lagarde, PARIS 75008. - France


SODEMA. - France


Inscription le 2 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53233 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53232 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53231 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53234 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 27 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53500 - Publication au BOPI 1991-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53501 - Publication au BOPI 1991-05-27

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53230 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53229 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription - Concession de licence n°33498 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°33497 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°36091 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43521 - Publication au BOPI

Inscription le 2 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53228 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53227 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription - Concession de licence n°33496 - Publication au BOPI

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, affichage, location de panneaux d'affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, agences d'informations commerciales, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcription de communications, consultations pour la direction des affaires, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents et traitement de textes, diffusion, distribution d'échantillons, études de marché, reproduction par héliographies, agences d'informations commerciales, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, services de conseils pour l'organisation des affaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, décoration de vitrines.Opérations immobilières, assurances et finances.Constructions et réparations, travaux d'ingénieurs en construction.Transport et entreposage. Bureaux de rédaction, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), services d'échange de correspondance, services de dessinateurs pour emballages, gérances de droits d'auteur, études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), organisation d'expositions, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, information sur la mode, photographie, reportages photographiques, reportage, services d'impression assistée par ordinateur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.